Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ

Le site Internet www​.icmi​gra​tions​.cnrs​.fr est la propriété de :

Centre national de la recherche scien­ti­fique (CNRS)

3, rue Michel-Ange

75794 Paris cedex 16 – France

Télé­phone : +33 1 44 96 40 00

Télé­copie : +33 1 44 96 53 90

CONCEPTION, ÉDITION ET HÉBERGEMENT

Éditeur : Institut Conver­gences Migrations

Héber­ge­ment : Centre national de la recherche scien­ti­fique (CNRS), OVH

Concep­tion : Perin Emel YAVUZ, respon­sable de l’animation scien­ti­fique, de la commu­ni­ca­tion et des rela­tions presse

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Fran­çois HERAN, direc­teur de l’Institut Conver­gences Migrations

CONTENU DU SITE

  • des infor­ma­tions rela­tives à l’actualité de la recherche ;

L’Institut s’efforce de publier sur ce site une infor­ma­tion juste et à jour. Cela ne peut toute­fois garantir l’exactitude, la préci­sion ou l’exhaustivité des infor­ma­tions four­nies sur le site. Les infor­ma­tions conte­nues sur le site sont non contrac­tuelles et sont suscep­tibles d’être modi­fiées à tout moment.

La mise à jour des infor­ma­tions four­nies par les utili­sa­teurs et les contri­bu­teurs est géné­ra­le­ment effec­tuée rapi­de­ment, mais peut être retardée pour diverses raisons ou restric­tions. Les erreurs, omis­sions, infor­ma­tions péri­mées et liens brisés peuvent être signalés à l’adresse suivante : communication@​icmigrations.​fr

Notre site web est libre­ment acces­sible, mais cela ne signifie pas que nous renon­çons à nos droits ou aux droits atta­chés à tout contenu de tiers sur notre site Web. Le contenu de ce site Web est la propriété de l’Institut Conver­gences Migrations/​CNRS ou de ses concé­dants de licence et est protégé par le droit d’auteur et d’autres droits de propriété intel­lec­tuelle. Vous pouvez libre­ment visua­liser et imprimer les infor­ma­tions obte­nues à partir de ce site Web pour votre usage personnel, mais vous ne pouvez repro­duire aucun contenu sans le consen­te­ment écrit préa­lable de son proprié­taire. Vous êtes libre d’encourager les autres à accéder à leurs propres infor­ma­tions dispo­nibles sur ce site Web et de leur dire comment les trouver. Les demandes d’autorisation de repro­duc­tion ou de distri­bu­tion de contenus présents sur ce site doivent être adres­sées à : communication@​icmigrations.​fr

DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT

L’en­semble de ce site relève de la légis­la­tion fran­çaise et inter­na­tio­nale sur le droit d’au­teur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de repro­duc­tion sont réservés, y compris pour les docu­ments télé­char­geables et les repré­sen­ta­tions icono­gra­phiques et photographiques.

La repro­duc­tion de tout ou partie de ce site sur un support élec­tro­nique quel qu’il soit est formel­le­ment inter­dite sauf auto­ri­sa­tion expresse du direc­teur de la publication.

La partie édito­riale De facto Migra­tions est soumise à la licence Crea­tive Common Attribution/​Pas de modi­fi­ca­tion. Les règle de repu­bli­ca­tion sont mention­nées dans ce docu­ment : https://​www​.icmi​gra​tions​.cnrs​.fr/​d​e​f​a​c​t​o​/​q​u​i​-​s​o​m​m​e​s​-​n​o​u​s​/​r​e​p​u​b​l​i​c​ation/

Les marques et logos figu­rant sur le site sont, sauf cas parti­cu­liers, la propriété de l’Institut Conver­gences Migrations/​CNRS. Sauf auto­ri­sa­tion écrite préa­lable, il est interdit à l’utilisateur de les utiliser.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les trai­te­ments de données person­nelles effec­tués dans le cadre des infor­ma­tions conte­nues sur ce site sont conformes à la Loi n°78–17 du 6 janvier 1978 rela­tive à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Confor­mé­ment aux articles 38 et suivants de la loi n°78–17 du 6 janvier 1978 rela­tive à l’in­for­ma­tique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de recti­fi­ca­tion et d’opposition des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, il vous suffit d’écrire à l’équipe web de l’Institut Conver­gences Migrations :

communication@​icmigrations.​fr

Pour en savoir plus sur la protec­tion des données, veuillez consulter le site du CNRS : https://​www​.cnrs​.fr/​f​r/rgpd

POLITIQUE COOKIES

Afin d’améliorer l’interactivité et la perfor­mance du site et de l’ensemble de nos services, Institut Conver­gences Migra­tions a recours à des traceurs, commu­né­ment appelés cookies, pour collecter certaines données, présentes dans votre terminal, ou y inscrire des informations.

En consé­quence, vous êtes informés par un bandeau, lors de votre première connexion sur notre site, que vous acceptez ou refusez l’installation de ces cookies sur votre équi­pe­ment par la pour­suite de la navi­ga­tion. Sans action de votre part, nous consi­dé­rons que vous refusez.

LIENS HYPERTEXTES

Des liens, publiés sur le présent site, vous permet­tront d’avoir accès à d’autres sites Internet, ne rele­vant pas de la respon­sa­bi­lité de l’Institut Conver­gences Migra­tions. L’accès à ces sites, qui ne sont pas sous le contrôle de notre établis­se­ment, se fait à vos propres risques. L’Ins­titut Conver­gences Migra­tions n’est pas respon­sable des liens périmés vers d’autres sites.

RÉSEAUX SOCIAUX

Des icônes présentes sur le site de l’Institut Conver­gences Migra­tions permettent de partager certains contenus avec d’autres personnes, notam­ment via des réseaux sociaux. L’Institut Conver­gences Migra­tions ne peut être tenu pour respon­sable des poli­tiques de ces réseaux et vous recom­mande de prendre connais­sance de leurs condi­tions d’utilisation, afin de connaître leur poli­tique de collecte d’informations de navigation.

L’Institut Conver­gences Migra­tions se réserve le droit de modi­fier ces termes et condi­tions à tout moment et sans préavis, afin de les adapter au site et/​ou à son fonctionnement.